Plume aventurière

Plume aventurière

Le secret bancaire sort du secret

 

Depuis l’aurore du XXIe siècle les débats sur le secret bancaire et les paradis fiscaux ont connu une recrudescence qui allait crescendo. Ce système qui, aujourd’hui, dérange plus d’un, a fait l’objet de grandes réformes juridiques qui l’ont érigé en droit fondamental : le secret bancaire est institué pour respecter et protéger la vie privée des individus et leurs propriétés. Le voilà alors chargé de valeurs humanitaires ou mieux démocratiques.Les lois dont il fait l’objet en ont renforcé les contours donnant ainsi naissance à une entité inviolable sous peine de lourdes sanctions.

 

Il semblerait que ce dispositif vertueux ait été dénaturé par quelque volonté des individus qui , par la même occasion, ont remis l’or dans la boue. Que de scandales tournent autour du secret bancaire aujourd’hui. L’argent et la fortune, sous quelque forme qu’ils se présentent, ont toujours été un sujet à éviter, plus ou moins tabou, même dans les sociétés capitalistes ; on ne parle pas d’argent comme on parlerait d’autres sujets de la vie courante. De même, on ne le manipule pas comme nos ustensiles de cuisine ou comme sa garde-robe. Les signes extérieurs de richesse sont, dans certains cas, malsains et heurtent la bienséance. Est-ce une raison suffisante pour que certains individus se tournent vers des pays où le secret bancaire est revêtu d’un manteau d’airain ? Peut être, cela ne dérangerait personne.Peut être pas dirait un autre tant que cela est légitime.

Nous avons introduit dans nos premières lignes les manipulations mûries par l’intelligence humaine et qui ont engendré les effets pervers du secret bancaire oh combien louable de par son principe et sa motivation originels.  Avoir un compte bancaire dans un pays autre que celui dont on se réclame n’est nullement méprisable.Cependant, il convient de joindre un demi soupir à l’intonation précédente ; il n’est nullement méprisable que si et seulement si il se conforme aux normes, c’est-à-dire, dans la légalité. Comprenons que même dans le secret la « transparence » doit être requise.

 

Or,  les pays maîtres du secret bancaire sont sollicités pour des évasions fiscales, pour contenir des comptes très nébuleux avec des clients parfois aux actions très obscures. La forme du secret bancaire est souvent doublée de régimes fiscaux très attractifs qui en font des paradis fiscaux drainant beaucoup de capitaux au grand désavantage des pays d’où s’envolent les fortunes. Les troubles occasionnés par ces facteurs se ressentent dans la lutte entreprise par les Etats contre les évasions et les fraudes fiscales. Le sommet du G 20 de Berlin (2004) fut marqué d’une grande volonté politique de constituer un front commun contre ce phénomène. L’affaire USB, qui confrontait l’Etat américain à la banque suisse est un exemple parmi tant d’autres des complications économiques auxquelles sont confrontés certains Etats.

 

Sans le vouloir, le secret bancaire participe à la création d’un cadre fiscal opaque. Et telle une caverne sombre que la lumière ne peut pénétrer, des moisissures s’y développent au même moment qu’elle est convoitée par des individus douteux qui œuvrent parfois loin de la légalité. Nous ne faisons pas allusion au grand "banditisme" fiscal. Ce n’est rien. On aurait découvert que les nazis auraient détenu un compte en suisse contenant des trophées de guerre. Pire encore les mécanismes du secret bancaire auraient servi à des groupes terroristes. Serait-il la mère de cette anomie par sa forme et sa fonction?

 

Les politiques auraient perçu les effets néfastes du système qu’ils ont promu par le passé. A la campagne de renforcement du secret bancaire succédera une autre dont l’objectif principal est d’ouvrir des brèches dans le roc pour y apporter des faisceaux de lumière. C’est le cas des régimes spéciaux permettant de lever le secret bancaire pour les comptes suspects ou encore dans le cadre d’autres formes d’instruction judiciaires ou douanières. Il faut quand même noter le nombre,pas trop important, de pays appliquant ces formules.

 

Les effets pervers de cette institution bancaire augurent un horizon très houleux entre les États (de l’Union Européenne) et les établissements bancaires, d’autres États et même les citoyens entre eux. Cette situation qui, jadis, n’intéressait pas grand monde devient un fait de société dans une situation de crise. Le secret bancaire en sortira transfiguré car les temps le réclament ; c’est plus qu’une nécessité.

 

                                                                                                           La plume aventurière...



11/08/2013
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